Employés
L’étude du paramétrage employé est divisée en chapitres et sous chapitres :
Allègements
Prévoyance
Salaire
Cumuls annuels (1)
DIF (Droit individuel à la formation)
DADS-U
Historique
Paramétrages avant 2007
Impression de la liste des employés
A propos des employés
La fiche employé contient toutes les informations spécifiques à chaque employé réparties dans plusieurs chapitres et sous chapitres.
Le chapitre "DAS - TDS" est réservé aux éléments nécessaires à l'établissement de la DADS et au transfert TDS. Il est renseigné automatiquement lors de la préparation DAS / TDS (réalisée après la dernière paie de l'année). Les rubriques sont accessibles à l'utilisateur qui peut en contrôler le contenu avant la génération proprement dite du fichier TDS.
Codification des employés
Quadra PAIE identifie chaque employé grâce à un numéro et un code d'identification interne.
Le numéro et le code d'identification interne peuvent tous deux être utilisés pour sélectionner le salarié en cours d'exploitation.
Numéro employé :
Le numéro, affecté à la création de l'employé, est la clé d'appel "principale" et unique. Il n'est pas donc pas accessible en modification. Vous disposez toutefois d'une fonction outil Renumérotation des salariés qui gère complètement le changement de numéro en le répercutant sur tous les éléments enregistrés pour l'employé dans Quadra PAIE : historique des bulletins, acomptes, absences ...
Identifiant :
L’identifiant permet de saisir par exemple le début du nom de l'employé.
La saisie du numéro est privilégiée et pour rejoindre l’identifiant, laissez le numéro à blanc en tapant <Tabulation>.
En tapant une clé alphabétique partielle, vous obtenez la liste à partir de l'employé le plus proche du code que vous avez tapé.
Vous disposez aussi des listes affichées par <F4>.
Annulation d'employé
Le choix "Annulation" n'est pas proposé au menu des modes de gestion. La suppression d'un employé est en effet une opération particulière qui nécessite le contrôle préalable qu'il n'existe pas des éléments de paie faisant référence à l'employé (bulletins, certificat de travail etc.). Il s'agit donc d'une fonction utilitaire " Annulation d'un employé" proposée aux menus Outils de Quadra PAIE .
Par ailleurs, l'annulation d'un employé doit être utilisée uniquement en cas d'erreur de saisie. Dans le cadre d'une exploitation courante de Quadra PAIE,
Les employés sont à conserver sur la durée de l'année civile, jusqu'au transfert des données sociales à l'administration.
Les fiches des employés ayant quitté l'établissement dans l'année, peuvent ensuite être supprimées globalement grâce à la fonction "Purge des employés sortis".
Création automatique de fiches employés
Lorsque vous faite une Déclaration Unique d’Embauche, Quadra Paie permet la création automatique de la fiche employé.
Détail des chapitres
Quadra PAIE adopte dans la fiche employé les normes TDS, afin de faciliter le travail au moment des déclarations des données sociales.
Civilité - Nom – Prénom- Nom Marital |
Pour la civilité, choisissez dans la liste affichée par <F4>. Vous disposez respectivement de 30 caractères pour le nom et le nom marital , et 20 pour le prénom. |
Adresse et téléphone |
L'adresse de l'employé se décompose en : Adresse : Le numéro dans la voie, sur 4 caractères, un caractère B (bis) T (ter) Q (quater) ou rien, la nature et le nom de la voie, sur 26 caractères, le complément sur 32 caractères. Commune : La commune se décompose en 2 rubriques : Son code, 5 chiffres, (code officiel des communes) et son nom, sur 26 caractères maximum. Bureau distributeur : Le bureau distributeur est décrit par le code postal, sur 5 chiffres, le nom de la ville, sur 26 caractères maximum Téléphone 1 et 2 sur 15 caractères maximum. E-mail sur 50 caractères maximum |
Il est possible d'insérer la photo de l'employé par un clic droit de la souris sur la zone grisée à la droite de la zone "Voie". Sélectionnez la photo après l'avoir localisée avec l'explorateur Windows. (Préalablement les photos doivent être réalisées au format JPEG et stockées sur le système). A la sauvegarde de la fiche employé, le fichier correspondant à la photo est recopié dans les données du dossier de paie. Les photos peuvent ensuite être imprimées sur les formats "Liste simple" et "Etat civil" des listes employés. |
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Date et autres informations relatives à la naissance |
Date : 6 chiffres sans caractère séparateur. Elle est utilisée en gestion TDS si le numéro SS n'est pas complet. L'âge des salariés est calculé à partir de la date de naissance. Pour un salarié de plus de 65 ans, les cotisations ASSEDIC n'apparaissent plus en saisie bulletin. Département de Naissance - Pays de naissance - Commune de Naissance - Code étranger : Ces informations sont exploitées en Gestion DAS / TDS si le numéro de sécurité sociale n’a pas été renseigné.
Numéro S.S. : Sur 15 caractères, le numéro de Sécurité Sociale ou Numéro d'Inscription au Registre des naissances (NIR) se décompose ainsi :
Si vous donnez un NIR incomplet ou si la valeur saisie (incluant la clé) est incorrecte, Quadra PAIE le signale afin que vous puissiez procéder à un complément d'information auprès du salarié. Ce contrôle n'est pas bloquant. En aucun cas Cegid Quadra Paie n'indique la valeur de la clé qu'il faudrait en fonction des 13 premiers caractères du NIR. Nombre d'enfants – Sexe – Nationalité - Situation de famille - Lien de parenté avec l'employeur : Renseignez les informations en fonction des spécificités de l’employé. |
Nationalité |
Ce cadre distingue :
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Matricule(TDS) |
Quadra PAIE propose le "numéro" de l'employé saisi en page 1. Corrigez-le si nécessaire : Indiquez ici sur 10 chiffres, le numéro d'entrée de l'employé dans la société, tel qu'il a été consigné sur le registre des entrées de la société. Attention les caractères autres que numériques ne sont pas acceptés. Complétez si nécessaire les zéros de gauche (saisissez 0000000102 et non pas 102.......). |
Code régime SS |
Précisez le régime de Sécurité sociale en cochant l’option correspondante :
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Paiement |
Cette option permet de déterminer le mode de paiement du salaire : chèque, virement, espèces qui apparaîtra sur le bulletin. Par défaut, tous les salariés sont payés par chèque. Elle rend possible le traitement sélectif des employés dans les modules Édition de chèque et Virement automatique. |
Domiciliation bancaire – Regroupement - Code RIB |
Ces informations (sur 30 caractères chacune) sont exploitées par le module Virement automatique. Sélectionnez le format IBAN ou RIB
Domiciliation : c’est le nom de la banque, sur 30 caractères maximum. Code IBAN : à renseigner uniquement pour le type IBAN Regroupement : Cette rubrique est exploitée par le module Virement automatique. Si les virements sont effectués à partir de différentes banques, le code regroupement (sur 1 caractère libre) permet le traitement sélectif des salariés par banque. Code RIB : Le RIB se décompose en :
BIC : à renseigner uniquement pour le type IBAN Vous pouvez y insérer des espaces pour une meilleure lisibilité. Ils seront supprimés automatiquement lors du traitement. Quadra PAIE contrôle la cohérence du RIB, et le cas échéant affiche un message d'alerte. Le message est également affiché en sortie de la fiche Employé, ce n’est pas un message bloquant.. A noter que Quadra PAIE ne calcule pas automatiquement la clé RIB si elle n'est pas saisie.
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Compte de tiers |
Il s'agit du compte de tiers qui est rattaché au salarié lors de la génération des écritures de paie. Vous devez renseigner ce compte de tiers seulement si l'imputation comptable est spécifique à l'employé (sur 8 chiffres en classe 42). Dans le cas contraire laissez la zone à blanc, Cegid Quadra Paie utilise le compte "Rémunérations dues" indiqué sur la fiche dossier pour le transfert. |
Elections Prud'homales (information exploitée pour la gestion DADS) |
Ces informations sont exploitées par le module Listes Prud'homales. Sélectionnez les rubriques correspondant au salarié. Collège : Salarié Assimilé employeur :
Non renseigné Section :
Lieu de vote : Par défaut, les salariés doivent être inscrits dans la commune de l’établissement, cependant doivent être inscrits dans la commune de leur domicile, les salariés exerçant leur activité dans plusieurs communes, ceux exerçant leur activité en dehors de tout établissement (ex : travailleurs à domicile, VRP…) et les salariés multi-employeurs. |
Emploi exercé – (information exploitée pour la gestion DADS) |
Cette information est exploitée dans les attestations IJSS, AT, ASSEDIC, les entrées sorties, les mouvements et le registre du personnel, le certificat de travail et l’attestation d’emploi, le bulletin… |
Qualification (information exploitée pour la gestion DADS) |
Cette information est exploitée dans le registre du personnel, le certificat de travail et l’attestation d’emploi, le bulletin… |
Classification |
Cette rubrique (de 10 caractères) qui complète la description de l'emploi, est aussi éditée sur les bulletins de salaire, certificats de travail etc… |
Employé handicapé (information exploitée pour la gestion DADS) |
Cette option sert également pour des statistiques employés. |
Cadre Forfait jour |
Sélectionnez cette rubrique et renseignez le nombre de jours prévus dans le contrat forfait jours, à savoir 217 jours en général. Lors de la saisie bulletin, vous devez saisir le nombre de jours théoriquement travaillés (c'est à dire les jours ouvrés) puis faire apparaître si nécessaire les jours d’absence pour maladie ou congés payés. En pied de bulletin vous avez les jours période et le cumul des jours en lieu et place des heures. Dans le sous chapitre cumuls annuels (1) ce sont les jours travaillés qui sont suivis et non plus les heures. |
CDI / CDD |
Vous devez préciser le type de contrat du salarié, afin que la procédure de sortie du salarié disponible en saisie bulletin, procède aux calculs nécessaires (ex : prime de précarité pour un CDD). Par défaut, à la création, un salarié est toujours en CDI. |
Grille de pointage |
Cette rubrique permet d'affecter au salarié une grille de pointage qui définit le type de gestion du temps de travail associé au salarié. |
Catégorie AGIRC/ARRCO |
Vous devez renseigner cette catégorie, si vous souhaitez que les codes DUCS des caisses de retraite soient corrects. Les codes les plus utilisés sont : |
Code INSEE des emplois |
Ce code est utilisé dans le module TDS – DAS, pour définir le type d’emploi du salarié. Il est obligatoire seulement pour les sociétés de 20 salariés et plus. |
Complément PCS |
Le code PCS correspond à la nomenclature des Professions et Catégories Socioprofessionnelles élaborée par l'Insee. |
VRP multicartes |
Si elle est sélectionnée, au niveau de la DADS, les zones "Rémunérations en totalité" et "limités au plafond" resteront vides, puisque ces informations doivent être inscrites sur la DADS de la caisse de congés VRP. |
Effectif |
Cette option est à cocher si le salarié est à prendre en compte dans le calcul de l'effectif fiscal et social. Les salariés à temps partiels sont comptés au prorata du pourcentage pour effectif, ou au prorata du pourcentage d’activité si celui pour effectif n’est pas renseigné. Les salariés qui ne doivent pas être pris en compte sont :
Sont toujours à prendre en compte dans l’entreprise les contrats "jeunes entreprise" c'est à dire les contrats emploi jeune, les autres salariés cadres et non cadres non encore cités. |
Effectif DAS/TDS |
Cette option est à cocher si le salarié doit être pris en compte dans l’évaluation de l’effectif DADS. Les salariés à temps partiels sont comptés au prorata du pourcentage pour effectif, ou au prorata du pourcentage d’activité si celui pour effectif n’est pas renseigné |
Fraction établissement |
Elle est à saisir si un nombre de fractions a été renseigné sur la fiche établissement. Dans le cadre d'un dossier MSA employant des salariés du régime général, tapez : 02= MSA |
Taxe sur les salaires |
Si le dossier est soumis à la taxe sur les salaires, cette zone est accessible et cochée par défaut. Décochez la pour les salariés non soumis à la taxe sur les salaires comme les apprentis dans les entreprises de moins de 10 salariés, les CES, les CEC, les CAE et les contrats emploi jeune. |
Cas part. et n° cas part. Sécu |
Cette rubrique est utilisée uniquement dans le module TDS-DAS. Si le salarié bénéficie d’une exonération de cotisations de sécurité sociale, vous devez sélectionner la rubrique et choisir le cas particulier correspondant dans la liste affiché par <F4>. (La liste des cas particuliers URSSAF est paramétrable dans les constantes nationales). |
Service |
A noter aussi que vous pouvez obtenir automatiquement des imptutations comptables par service si vous utilisez l'expression "S" à "SSSS" à la définition des comptes (Cf. fiche dossier, page 6). Vous devez alors adopter une codification exclusivement numérique. |
Code établissement (information exploitée pour la gestion DADS) |
Si le dossier est composé de plusieurs établissements, sélectionnez dans la liste affichée par <F4> l’établissement de rattachement. Par défaut un salarié est toujours affecté au siège soit l’établissement 0. |
Code centre URSSAF |
Ce code est exploité par le module TDS-DADS uniquement. Ignorez le s’il n’existe qu’un seul centre URSSAF. Cette information est définie dans la fiche dossier et affectée par défaut à tous les employés. S’il y a plusieurs code centre, sélectionnez celui correspondant au centre dont dépend le salarié. |
Fraction établissement |
Si vous désirez faire deux DADS pour un même dossier, par exemple une DADS pour les Cadres et une pour les non Cadres, vous devez affecter tous les salariés Cadres à une fraction supérieure à zéro et les non Cadres à une fraction supérieure à zéro mais différente de celle des cadres. |
Affectation AT |
S’il n’y a qu’une tarification AT dans le dossier vous pouvez totalement ignorer cette zone, sinon, choisissez la tarification applicable au salarié. La liste des codes AT de l'établissement s'affiche par <F4>. Si le dossier a plusieurs taux AT ( C.f. "Paramétrage – Dossier Etablissement – onglet 4 Tarification AT") renseignez dans cette case le numéro de colonne contenant le Taux AT applicable au salarié. Par défaut lors de sa création un salarié est toujours affecté à la colonne 1. |
Affectation Convention / Coeff. Convention |
Cette affectation est exploitée dans l’édition bulletin et dans le module TDS-DADS. Ignorez la s’il n’existe qu’une seule convention dans le dossier. . Si le dossier a plusieurs conventions collectives ( C.f."Paramétrage –Dossier Etablissement – onglet 5 Conventions Collectives") renseignez dans cette case le numéro de colonne contenant le Taux AT applicable au salarié. Il est possible d'afficher la liste des conventions de l'établissement en utilisant la touche <F4>. Sélectionnez le coefficient correspondant à la convention collective pour le calcul du salaire de base ou brut (coiffure, pharmacie). Par défaut lors de sa création un salarié est toujours affecté à la colonne 1. |
Affectation NAF |
Ignorez les rubriques affectation URSSAF, convention et NAF s'il existe un seul centre URSSAF, une seule convention collective, un seul code NAF pour l'entreprise. Ces informations sont définies en page principale de la fiche dossier et sont affectées par défaut à tous les employés. Si dans le paramétrage Dossier établissement plusieurs codes NAF ont été renseignés saisir le numéro de celui dont dépend l’activité du salarié. |
Coeff. Convention / Nbre de points |
Suivant les conventions collectives, les salariés sont rattachés à un coefficient qu’il faut saisir dans cette zone. Si vous êtes en Dossier Type dans l’activité Pharmacie, la liste des coefficients vous est proposée par <F4>. Certaines conventions utilisent un nombre de points pour calculer le salaire de base, saisissez alors dans cette zone le nombre de points du salarié. |
Pourcentage d’activité |
Pour que le plafond de sécurité sociale d’un salarié soit proratisé, il faut saisir dans cette zone le résultat de l’opération suivante : Pourcentage d’activité = (Nombre d’heures contractuelles/ Nombre d’heures dossier) La proratisation du plafond de sécurité sociale sera égale à l'opération suivante : Pourcentage d'activité x Plafond de sécurité sociale. |
Pourcentage pour effectif |
Ce pourcentage n’est à renseigner que s’il est différent du pourcentage d’activité. Pour certain salarié à temps partiel le pourcentage d’activité ne correspond pas au pourcentage pou effectif. |
Transfert en comptabilité |
Si vous souhaitez obtenir l'imputation directe des centres et natures analytiques du dossier comptable, indépendamment des services définis dans le dossier de paie, renseignez ici le centre et la nature affectés au salarié (les centres et les natures du dossier comptable s'affichent avec <F4>). Voir aussi Paramétrage Dossier / Etablissement, onglet Liaison comptable |
DSN
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Il est possible d'exclure le salarié de la DSN. Il faut alors impérativement indiquer le motif d'exclusion, parmi les motifs proposés. |
Contrats simultanés |
Ce cadre est à renseigner pour un salarié lié à l'entreprise par plusieurs contrats de travail. Dans Cegid Quadra Paie, une fiche employé est créée par contrat de travail. Pour la DSN, il convient de rattacher les fiches secondaires à une fiche principale et d'identifier les contrats par un n°
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Date d'ancienneté ou début de contrat
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Sur 6 chiffres (JJMMAA), c'est la date de référence pour le calcul de l'ancienneté. La date à préciser ici est :
Dans certains cas de figure, elle peut être antérieure à la date d'entrée (conservation de l'ancienneté acquise dans une autre société ou un autre établissement).
Il est possible d'exclure du calcul de l'ancienneté des périodes exprimées en nombre de mois (cas de périodes d'absence à déduire). |
Code CIPDZ |
Cochez l’option correspondant à la situation du salarié : Temps complet : Intermittent : Partiel : Domicile : Rappel : |
Régul. TDS (information exploitée pour la gestion DADS) |
Cette rubrique permet de reprendre sur la DAS un salarié qui n'a pas du tout été présent dans l'entreprise sur l'exercice déclaré mais pour lequel des régularisations sur les années précédentes sont à fournir. |
Départ définitif (information exploitée pour la gestion DADS) |
Si le salarié a définitivement quitté l’entreprise, il faut cocher cette case, afin que la zone TDS soit bien renseignée avec un « D » Toutefois, si cette zone n’est pas renseignée, il est possible de demander une affectation par défaut lors de la génération de la DADS, c.à.d. que si le salarié a une date de sortie et qu’il n’a pas de nouvelle date d’entrée, le logiciel mettre « D » automatiquement dans le fichier TDS.
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Repos compensateur |
Cette option ne sert que si faite la "saisie- Pointage". Cette option est la même que celle présente au niveau du paramétrage Dossier/établissement, à la différence qu’elle ne concerne que le salarié courant. Il y a trois choix possibles :
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Repos de remplacement |
Cette option ne sert que si faite la "saisie- Pointage". Cette option est la même que celle présente au niveau du paramétrage Dossier/établissement, à la différence qu’elle ne concerne que le salarié courant. Il y a trois choix possibles :
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Repos récupérateur |
Cette option ne sert que si faite la "saisie- Pointage". Cette option est la même que celle présente au niveau du paramétrage Dossier/établissement, à la différence qu’elle ne concerne que le salarié courant. Il y a trois choix possibles :
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Contrat |
Si le dossier n’est pas géré avec les Plans de Paie types Quadratus, cette zone n’a qu’un rôle informatif. Si le dossier est géré avec les Plans de Paie types Quadratus, elle permet de déterminer les cotisations applicables au salarié.
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Catégorie de salarié |
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Ne pas utiliser le plan de paie type |
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Répartition du temps de travail |
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Ce sous chapitre regroupe tous les paramètres de gestion des congés.
Droit aux congés payés |
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Caisse CP |
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Gestion des jours de RTT |
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Allègement
Indiquez ici si sur ce salarié il y a maintien de salaire, subrogation, Réduction générale. Cochez l'une des cases suivantes : Oui, Non ou Valeur du dossier (Paramétrage Dossiers /Etablissement, onglet 9 "Allègement et 35 heures".
Maintien de salaire :
Si le maintien de salaire conventionnel est sélectionné, "Maintien sur le brut" est activé par défaut pour ne pas changer l'existant.
Réduction Mayotte : cette zone s'applique aux dossiers de Mayotte dans le cadre des mesures relatives à l'exonération générale sur les bas salaires et aux taux des cotisations et de la contribution sociale applicables à Mayotte.
La réduction Fillon fait l'objet d'une documentation spécifique disponible sur le CD dans le bouton <Documentation> dans le menu ? / A propos de.
Dates d'entrée – Dates de sortie (information exploitée pour la gestion DADS) |
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Prévoyance
Il regroupe les sous chapitres Généralités, Contrats Prévoyance et ayants droits.
Bouton <Salaires Minimum Conventionnels>
Bouton <Plan de Paie Type>
Code salaire |
Il détermine le mode de calcul de la ligne "Salaire de base" des bulletins. Cochez une option parmi : cadre, mensuel, mensuel forfaitaire, horaire, mensuel Journalier (expatrié) |
Périodicité de paie |
Cochez l’option correspondant à l’option choisie : année, trimestre, mois, quinzaine, semaine, jour, heure. |
Salaire de base |
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Heures/ période |
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Heures sup. mensualisées |
Pour les employés mensualisés à plus de 169 H, indiquez le nombre d'heures supplémentaires mensualisées comprises dans le nombre d'heures par mois. Il permet d'obtenir la mention "dont x Heures supplémentaires" sur le bulletin |
Application du SMIC Application du salaire minimum conventionnel |
En cas d'application du SMIC, le salaire suivra automatiquement l'évolution de la valeur renseignée dans les constantes Quadratus (plans de paie typs) ou dans les constantes nationales.
En cas d'application du salaire minimum conventionnel, Cegid Quadra Paie exploite :
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Règle de calcul |
S'il existe une relation entre le salaire de l'employé et des données de paie constantes (Smic horaire ou mensuel, montants paramétrables, …) vous pouvez exprimer la règle de calcul sur 70 caractères maximum. L'évolution du salaire suivra alors automatiquement l'évolution des constantes utilisées. Exemple : pour un employé dont le salaire doit être toujours égal à 2 fois le Smic mensuel, saisissez la règle "SMICM * 2". A chaque fois que vous changerez la valeur du SMIC sur le dossier ou dans les constantes nationales, son salaire sera modifié en conséquence. Le mot clé "SALMINCONV" permet le calcul automatique des salaires minimum conventionnels en fonction du coefficient du salarié. La règle de calcul prime sur la rubrique "salaire de base" saisie ci-dessus. |
Édition taux de base s/bulletin – Mentions CP – Contrôle taux de base
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Vous avez déjà paramétré ces rubriques sur la fiche dossier. Renseignez-les ici uniquement si l'employé déroge aux règles générales |
Salaire minimum |
C'est le salaire minimum de la catégorie à laquelle appartient l'employé (8 entiers, 3 décimales). |
% d'abattement |
Cette rubrique concerne uniquement les employés bénéficiant d'un abattement. Indiquez le pourcentage d'abattement à appliquer sur le brut pour le calcul des retenues (3 entiers, 3 décimales). Ex : Pour un abattement de 10 %, saisissez 10.000. |
% rémunération par rapport au SMIC horaire |
Cette rubrique concerne uniquement les employés dont le contrat de travail stipule que le "Brut Abattu Limité au Smic" doit être calculé sur le Smic proratisé en fonction du pourcentage de rémunération de l'employé ( Exemple : les contrats de qualification dans le bâtiment avec abattement de 10%). Indiquez ici le pourcentage de rémunération horaire de l'employé par rapport au Smic Horaire (format 3 entiers, 3 décimales). Le Smic horaire du bulletin, entrant dans le calcul du Brut Abattu Limité au Smic, sera proratisé en conséquence. |
Plafond au 1/30ème |
Cochez cette option seulement pour les employés ayant le statut de personnel expatrié. |
Plafond SS 1 – Plafond SS 2 – Plafond GMP |
Ces montants (sur 8 entiers, 3 décimales) sont à renseigner uniquement si l'employé déroge aux règles générales du calcul de la paie. Les plafonds saisis ici sont alors prioritaires sur ceux indiqués sur la fiche dossier ou dans les constantes nationales |
Majoration pour diplômes 10 points |
Cette option est exploitée dans le cadre des contrats de professionalisation. |
Code grille ancienneté 1 – Code grille ancienneté 2 – Code grille ancien 3 |
Si vous utilisez les Grilles d'ancienneté (Cf. Chap. précédent), vous pouvez attacher jusqu'à 3 grilles d'ancienneté à l'employé. Tapez leur code ou sélectionnez-le sur la liste affichée par <F4>. Pour la gestion automatique des primes dans les bulletins, il faut aussi :
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Taux horaire absence – Taux horaire heures sup |
Ces taux (format 4 entiers et 3 décimales) sont à renseigner uniquement si l'employé déroge aux règles générales du calcul de la paie. En saisie des bulletins, les heures d'absence de l'employé seront valorisées à son taux horaire spécifique. La base de valorisation des heures supplémentaires de l'employé (sur laquelle s'appliquent les taux 25, 50 et 100 %) sera le "Taux horaire heures sup" et non le taux horaire normal. |
Taux d'ancienneté |
Quadra PAIE permet de gérer les primes d'ancienneté à l'aide d'un taux spécifique à l'employé ou d'une grille d'ancienneté qui donne le montant de la prime selon le temps de présence de l'employé dans l'établissement. Si vous choisissez d'utiliser un taux attaché à l'employé, saisissez-le ici (4 entiers, 3 décimales). Pour l'insertion automatique de la prime dans les bulletins, il faut aussi :
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Avantage en nature
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Si l'employé a droit tous les mois à un avantage en nature, saisissez sa valeur ici (8 entiers, 3 décimales). Il sera inséré automatiquement dans chaque bulletin de l'employé |
Code zone géographique |
La zone géographique est obligatoire pour les travailleurs étrangers ou frontaliers. Elle est donc à renseigner si la case à cocher "Travail Etranger ou frontalier" est activée au cadre "Travail". |
Modèle du bulletin |
Définissez ici un modèle de bulletin spécifique à l'employé. <F4> affiche la liste des modèles disponibles, gérés par l'éditeur de masque (QMkmsq). |
Pass NAVIGO |
Le forfait NAVIGO est un passe qui permet de charger des forfaits utilisables dans les transports en Ile de France sur les réseaux RATP, Transilien et Optile. Ces forfaits sont de différentes durées et dépendent à la fois de la zone du point de départ, des zones traversées et de la zone du point d'arrivée. Le salarié peut être remboursé partiellement par l'employeur à hauteur de 50% sur présentation de l'attestation d'abonnement.
Le prix correspondant s'affiche.
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Variables
Cette page permet de saisir une valeur spécifique au salarié pour une prime (libellés "B" et "S"), avec un code calcul faisant référence à un montant saisi.
le libellé doit être présent dans le plan de paie du salarié auquel le bouton <Plan de paie> permet d'accéder.
En cas de sélection d'un libellé absent du plan de paie du salarié, Cegid Quadra Paie propose de l'ajouter.
La saisie des variables sur la fiche employé permet d'éviter de :
ressaisir chaque mois dans le bulletin, le montant d'une prime fixe
ou de multiplier les libellés pour une même prime qui varie selon la catégorie du salarié (montant dans chaque libellé créé).
Les primes des plans de paie types peuvent aussi être gérées sur la page "variables".
Ex : Domaine d'activité HCR, libellés BQAA et BQAI (avantage en nature). Le nombre d'avantages en nature, fixé à 20 pour un employé présent tout le mois peut être enregistré sur la page "variables".
La page "Cumuls" regroupe les cumuls "Congés payés" présentés dans un cadre à gauche de l'écran et les cumuls annuels.
Tous ces éléments sont actualisés automatiquement par la fonction de Mise à jour des cumuls (à lancer après la saisie des bulletins d'une période). Vous n'avez donc pas à les renseigner sauf lorsque vous commencez la paie du dossier avec Quadra PAIE. Vous devez alors collecter et saisir les informations fournies par votre précédent système de paie.
Cumuls congés payés
Quadra PAIE gère deux périodes de congés payés.
1. La période N est la période "en cours" sur laquelle l'employé acquiert des droits aux congés payés qu'il pourra utiliser au terme de cette période.
2. La période N-1 est la dernière période terminée, pour laquelle l'employé peut consommer les jours qu'il a acquis.
Après chaque période de paie (à la mise à jour des cumuls), les rubriques "Jours acquis N" et "Provision N" sont actualisées. Par ailleurs, en cas de congés pris, Quadra PAIE :
Augmente les "Jours pris N-1" et "Montant pris N-1", à condition que l'employé n'ait pas tout consommé,
et dans le cas contraire, complète le nombre de jours "Pris N-1" pour atteindre le nombre de "Jours acquis N-1", puis augmente le nombre de "Jours Pris N".
Le changement d'année s'obtient grâce à la fonction Période congés payés (menu Clôture). Elle doit être lancée après la dernière paie sur la période des congés payés en cours (le plus souvent après la paie de mai).
De façon standard, les cumuls "Congés payés" sont imprimées sur les bulletins. Vous pouvez toutefois désactiver cette option en page 2 de la fiche dossier (Mentions Congés payés").
Les cumuls annuels
Voir aussi
Paramétrage des libellés
Règles de détermination de la base et du taux
1. Cumul des libellés
Ils sont à renseigner uniquement si vous commencez la paie du dossier en cours d'année civile.
Avant de saisir la première paie d'une nouvelle année civile, les cumuls annuels doivent être remis à zéro grâce à la fonction Clôture annuelle (menu Clôture). Auparavant, vous devez procéder pour l'année écoulée au traitement DAS / TDS et imprimer les éditions de fin d'année (cumuls imposables et fiches individuelles).
Par défaut, les informations relatives aux cumuls annuels des numéros de cumul des libellés ne sont pas affichés. Pour les afficher, tapez la combinaison de touches <Alt+F10> et le calcul s'effectuera par clic sur le bouton correspondant.
Cette opération est à effectuer chaque fois que vous revenez sur la fiche employé.
Prélèvement à la source
Compléments (1) et (2)
Les informations de cette page ne sont pas exploitées par le logiciel pour l’élaboration des paies.
Ce sont des données à titre informatif dont le rôle est de faciliter la gestion du personnel et de permettre l’édition d’états divers.
Quadra PAIE permet d'enregistrer plusieurs dates d'alerte sur la fiche employé pour éviter d'oublier les démarches à effectuer à une date précise (renouvellement de contrat, modification de statut …).
Pour chaque alerte, saisissez la date selon le format JJMMAA et un commentaire explicatif sur 63 caractères.
L'alerte est donnée en Saisie des bulletins si la période de paie courante correspond à la date d'alerte (signal sonore et affichage du commentaire explicatif).
Enfants
Les noms et prénoms des enfants de l'employé peuvent être renseignés dans ce chapitre en précisant s'ils sont à charge (coché par défaut)
La saisie des éléments de ce chapitre est facultative
Visites médicales
Autres
Autres taux 1 à 5 - Autres montants 1 à 5 |
Ces 5 taux (4 entiers, 4 décimales) et 5 montants, (6 entiers, 2 décimales) permettent de saisir des éléments spécifiques à l'employé. Ils peuvent alors être utilisés dans les règles de libellés. |
Ce chapitre sert à enregistrer des informations complémentaires sur l'employé
Par défaut, le chapitre comporte une page et contient 30 informations de 3 types différents :
10 rubriques de type "Texte"
10 rubriques de type "Montants"
10 rubriques de type "Cases à cocher"
Pour personnaliser le chapitre, utilisez le fichier QPEmpCl.txt, localisé dans le répertoire \Quadra\Pgm32.
les instructions à suivre se trouvent au début du fichier QPEmpCl.txt
en cas de personnalisation, le fichier doit être enregistré dans le répertoire \Quadra\Database\paie\ pour être préservé des mises à jour ultérieures des programmes Quadratus
Les aménagements autorisés sont les suivants :
saisie de libellé significatif pour les rubriques (en remplacement des libellés "Chaîne x", "Valeur x" ou "Case x")
Détermination de la longueur des rubriques à saisir
Présentation des critères sur plusieurs pages
gestion de 20 rubriques maximum dans chaque type (texte, montant, case à cocher), quel que soit le nombre de pages créées
DIF (Droit individuel à la formation)
Ce chapitre comporte les cumuls "Heures acquises" et "Heures prises" au titre du DIF pour l'année en cours et l'année précédente, ainsi que le mois d'acquisition du DIF à renseigner pour l'employé s'il diffère de celui indiqué sur la fiche établissement
Les informations de ce chapitre sont primordiales pour la production des bulletins, surtout dans le cas des employés non gérés par les plans de paie types Cegid Quadra Paie . C'est la fonction Préparation DAS/TDS du module Déclaration annuelle des salaires qui actualise automatiquement ce chapitre. Après cette phase de préparation, vous pouvez visualiser, éventuellement corriger les données DADS et TDS et ajouter des informations complémentaires (uniquement pour la norme DADS-U).
Parametrage DADS-U
La plupart des informations de cet onglet peuvent être alimentées automatiquement lors de la "Préparation DADS". En effet Cegid Quadra Paie analyse les informations déjà gérées sur la fiche employé et établit une correspondance automatique.
Il est donc possible de procéder de 2 façons pour renseigner l'onglet "Paramétrage DADS-U".
Lancez une 1ère "Préparation DADS" pour obtenir automatiquement les rubriques de l'onglet pour n'avoir à introduire que les aménagements nécessaires, puis lancez une 2ème préparation pour répercuter les aménagements du chapitre DADS-U Général sur les chapitres DADS/Etablissements.
Paramétrez directement les rubriques avant de lancer la préparation.
Contrat de travail |
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Statut catégoriel |
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Convention collec. |
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Régime base oblig. |
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Complément de base au régime oblig. |
Il est possible de modifier ce champ dans le cas où le salarié dépend d'un régime différent de celui du Dossier/Etablissement Attention ! : Si besoin, il est à modifier avant de faire le bulletin afin qu'il soit pris en compte dans le bulletin et dans la DSN |
Classement Conv. |
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Code exo URSSAF 1/2/3 |
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Adresse lieu de travail
Elle est à renseigner uniquement si la salarié travaille dans un autre établissement que son établissement habituel.
Dans un contexte multi-établissement, Cegid Quadra Paie permet de sélectionner l'établissement par son numéro.
Situations particulières
Cet onglet est à renseigner, en cas d'absence du salarié durant l'année, si le dossier n'est pas géré avec l'option "Conservation de l'historique des absences" (Cf Option de gestion des Constantes entreprise).
Le cas échéant, saisissez les périodes d'inactivité de chaque salarié.
La zone "Montant employeur" est à renseigner uniquement pour les situations particulières (indemnité de chômage intempérie) adressées aux caisses de congés BTP.
Le chapitre archives se subdivise en différents onglets pour afficher les différents documents propres à l'employé.
Les archives comportent une barre d'outils spécifique aux traitement des archives (Cf Archives Présentation).
Le sous chapitre "Toutes les archives" permettent de voir toutes les archives employé y compris l'image des bulletins archivés
Pour les archives autres que les bulletins, la période correspond à la date de création de l'archive.
Un tri peut être effectué :
Soit par nature/période en cliquant sur le bouton
Soit par période/nature en cliquant sur le bouton
L'ensemble des documents de l'employé est disponible au choix "Tous".
L'affectation d'un document à un sous chapitre (ou le changement de sous chapitre) s'effectue dans les "Propriétés" du document par clic droit sur un document. (préalablement, les chapitres doivent être créés dans le menu Paramétrage / Chapitres personnalisés.
Vous avez la possibilité (par clic droit) d'envoyer le document par mail ou fax (l'envoi par fax est accessible uniquement pour un document de type PDF).
Historique de carrière
Ce chapitre présente le tableau des périodes de paie au cours desquelles l'état de l'employé a été modifié.
les éléments modifiés apparaissent sur fond rouge
le contenu de la grille est paramétrable (colonnes, ordre d'affichage). Vous pouvez aussi demander une représentation graphique de données chiffrées (3 maximum).
Cliquez sur
utilisez le bouton <Ajouter> pour choisir les colonnes à afficher parmi les colonnes disponibles
sur les colonnes choisies, utiliser :
le bouton pour déterminer un critère de tri. S'il n'est pas défini, les périodes sont triées par date.
le bouton pour demander un graphe sur une colonne de type montant (dans la limite de 3).
les boutons et
pour revoir l'ordre des colonnes.
la rubrique "Graphiques" donne la liste des montants pour lesquels un graphique est disponible.
un clic sur le graphique l'affiche en pleine page. Un nouveau clic ramène l'affichage initial.
Le bouton <Copier vers le presse papier> permet d'envoyer l'image du graphique vers toute application Windows (Word ou Excel par exemple).
Colonnes paramétrables et sortie graphique
Anciens paramétrages
Dans ce chapitre sont accessibles tous les éléments obsolètes de paie :
allègement particulier
salaire
Historique contrat
Ce chapitre permet de suivre les évolutions de la fiche employé. Il reprend toutes les modifications intervenues sur le salarié, quelles soient saisies par l'assistant "Modification contrat" ou insérées directement sur la fiche employé.
Le contrat du salarié peut être actualisé par le bouton <Modification contrat> de sa fiche. Une liste de modèle d'évolution s'affiche. Double cliquez sur le modèle à appliquer.
Tapez <Inser> pour entrer la date d'application, saisissez les changements et valide (les rubriques modifiées sont signalées sur fond rouge).
Impression de la liste des employés
A tout moment vous pouvez éditer une liste des employés.
Type de liste
Choisissez l'une des 4 options proposées :
Liste simple : numéro et code d’identification interne de l’employé, nom, prénom, numéro SS, code service.
Liste détaillée : informations des onglets 1 à 5
Contrôle RIB : numéro employé, mode de payement, RIB.
Etat civil : onglet 1 à 3. Pour ce type d'édition, il est possible d'éditer un seul salarié par page en cochant l'option rupture.
Tri
Choisissez l’une des 4 options de tri proposées :
par numéro d’employé
par identifiant interne
par service
par établissement
Vous pouvez visualiser les employés sortis en cochant l'option correspondante. Sinon, seuls les salariés présents seront édités.
Numéro de l'employé (Début/Fin)
Pour éditer tous les employés, laissez les zones à vide.
Nbre d’exemplaire et n° d'imprimante
Notez le nombre d’exemplaire désiré, ainsi que l’imprimante sélectionnée.
Cliquez sur le bouton <Lancer> pour enregistrer l'employé.
Les photos des employés peuvent s'imprimer uniquement dans les formats "Liste simple" et "Etat civil".
Pour éviter de créer involontairement des fiches employés en doublon dans un dossier comportant de nombreux salariés, un contrôle sur le n° de sécurité sociale est effectué. Si des employés comportent le même N°, vous pouvez en afficher la liste.
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Si embauche d'un jeune de moins de 26 ans après le 18 janvier 2012 et entreprise de 10 salariés maximum bénéficiant de la Réduction générale, Cegid Quadra Paie permet d'obtenir le formulaire de demande d'aide à l'embauche. Il s'affiche à l'écran entièrement renseigné par Cegid Quadra Paie et à la fermeture de la fenêtre, il est archivé sur la fiche employé.