Gestion TDS/DAS : Préparation TDS/DAS

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Préparation DADS

Module Déclaration annuelle des salaires

Cette fonction, disponible au menu Préparation, renseigne automatiquement les montants TDS des fiches employés (au chapitre DAS-TDS si norme TDS et au chapitre DADS-U si norme DADS-U), à partir des cumuls annuels des fiches employés ou à partir de l'historique des bulletins.

La préparation doit être effectuée après la mise à jour des cumuls du dernier mois de paie de l'année.

La préparation consiste à :

Alimenter les rubriques du chapitre "Paramétrage DADS-U" à partir du chapitre Généralités de la fiche employé (sauf si des saisies particulières ont déjà été effectuées)
Alimenter les pages "DADS-U / Etablissement" des fiches employés
Créer les périodes d'activités différentes
Créer les périodes d'activité (situations particulières) à partir de l'historique des absences si le dossier est géré avec l'option de conservation de l'historique (Cf Paramétrage des constantes entreprise).

Année de validité Période du…au	L'année de validité en cours est proposée automatiquement ainsi que le 1er et le dernier mois de l'année civile correspondante. Cegid Quadra Paie propose le premier et le dernier mois de l'année civile correspondant à l'année de référence indiquée.
Cumuls annuels employés	En cochant cette option, les différents éléments de la fiche de chacun des employés sont repris Les options des cadres "CSG" et "Historique Bulletins" sont accessibles ou non selon l'origine des éléments.
Historique des bulletins	En cochant cette option, la totalité des éléments calculés sur tous les bulletins de salaire de la période sont repris. L'option "Affectations par défaut" permet d'initialiser automatiquement 3 rubriques de la fiche employé, le code CIPDZ, le code départ définitif et le code régime SS avec des valeurs par défaut, en fonction des différents éléments de la fiche salarié, si elles n'ont pas été renseignées manuellement
Remise à zéro intégrale des données DADS employés	Cette option est à cocher obligatoirement lors de la 1ère préparation.

Cliquez sur le bouton <Lancer>
La procédure peut être précédée d'une demande de confirmation et s'interrompre dans 2 cas :

S'il existe des avantage en nature dans le dossier et que leur mode de gestion n'est pas précisé dans les constantes entreprises. Vous devez alors préciser ce mode de gestion.
L'historique des bulletins ne contient pas les heures d'absence congés payés et vous êtes invité à renseigner la table des équivalences Jours/Heures.

Gestion des avantages en nature

Théoriquement, la différence entre la valeur réelle d'un avantage et la retenue sur salaire éventuellement effectuée, entre dans la base brute fiscale

Il est toutefois possible de rejeter la prise en compte des avantages en nature dans la base brute fiscale.

Tarification AT et détermination du nombre d'heures réellement effectuées

Le nombre d'heure de la fiche employé est celui du contrat, même s'il y a des heures de maladie ou de congé payé durant l'année alors que le nombre d'heure de la tarification AT est en fonction du nombre d'heures réellement effectuées.
Lorsque l'historique des bulletins ne contient pas les heures d'absence congés payés (notamment en cas de non utilisation de l'arbitrage des congés), une fonction utilitaire se lance automatiquement pour permettre à l'utilisateur de saisie le nombre d'heures équivalent au nombre de jours pris.
Lorsque l'historique des bulletins ne contient pas de date d'absence pour congés intempéries, (notamment en cas d'utilisation native de l'absence intempérie de la saisie bulletin), une fonction utilitaire se lance automatiquement pour permettre à l'utilisateur de saisir les dates début et fin.

Modification des employés

Cette étape consiste à vérifier, modifier ou alimenter les données essentiels des employés.

Cette fonction permet de voir sur la fenêtre les données manquantes ou erronées qui sont signalées en rouge, rangées par thème.

La modification ou l'alimentation des données est facilitée grâce à la sélection de la "Colonne à modifier" en bas à gauche. Vous devez alors renseigner la "nouvelle valeur" et après avoir cliqué sur le bouton <OK>, un message de confirmation demande de valider en tapant "OUI" en toutes lettres.

Des critères de sélection permettent de trier les employés.