TVA

Ce module appartient à la comptabilité Standard.

Voir aussi

Présentation

Cet onglet permet de définir une table de codes TVA exploitée par les modules " Saisie standard ", " Contrôle TVA ", et " Déclaration de TVA ".

Il comporte essentiellement :

• La grille des "Paramètres de TVA" permettant d'associer un code aux différents taux et comptes utilisés dans la comptabilité du dossier.

• Les options d'activation du calcul automatique de la TVA dans les "journaux achats/ventes sur pièce".

Le paramétrage des codes de TVA est à compléter par le paramétrage du plan comptable où un code TVA doit être affecté aux comptes concernés.

Table des paramètres de TVA

Il est possible de remplir automatiquement la table si les paramètres de TVA du dossier sont identiques à ceux déjà définis dans un autre dossier. Pour cela, donnez le n° du dossier d'origine à la rubrique "Importer les paramètres depuis" puis cliquez sur <Importer>.

Cliquez sur pour renseigner la table.

• Le code est défini par un n° entre 0 et 99.

• Il est recommandé de réserver le code 0 au taux de TVA à 0 %

• Les codes de 1 à 6 et de 10 à 99 sont librement utilisables

• Les codes 7, 8 et 9 sont pré définis :
  -Opérations non imposables = Code 7
  -Livraisons intracommunautaires = Code 8
  -Exportation hors UE = Code 9

• Mentionnez le taux de TVA

• Pour chaque code créé, indiquez les comptes de TVA utilisés pour les achats (biens et services), les ventes et les achats immobilisations.
  

• Tapez seulement la racine significative des comptes, les zéros de droite sont ajoutés automatiquement

• le compte est refusé si la racine est différente de "445"

• l'existence du compte n'est pas vérifiée et vous pouvez le créer ultérieurement

• il est possible aussi d'introduire des caractères jokerscaractères jokers
  L'utilisation de caractères jokers sur les 4 dernières positions des n° de compte permet de gérer plusieurs comptes par type de TVA. Les caractères " jokers " autorisés sont les suivants : sur les 4 dernières positions du n° de compte pour gérer plusieurs comptes par type de TVA.
  Un ou plusieurs caractères " # " (= n’importe quel chiffre sur la position #). Cette possibilité est intéressante pour un dossier comptable regroupant plusieurs entités (par exemple des agences) qu’on repérera facilement grâce au paramétrage du plan comptable.
  L’expression " MM " (= n° de mois). Un compte de TVA par mois est fréquemment utilisé pour la TVA à déduire. Selon que la facture fournisseur comporte de la TVA sur les encaissements ou sur les débits, on impute le compte de TVA du mois de règlement ou du mois de saisie.
  Ce caractère joker permet d'imputer automatiquement un compte de TVA par période de saisie.
  
  Exemple de compte " masqué " pour la TVA sur achats : 44566#MM.
  
  La gestion de plusieurs comptes de TVA est répercutée :
  En Saisie des écritures. Le compte de TVA est à sélectionner sur la liste affichée automatiquement en saisie sur pièce avec options " Automate TTC/HT/TVA " et " Recherche du compte TVA sur le dossier " (Cf. Ci-dessous).
  En Contrôle de TVA. Tous les comptes de TVA correspondant à la structure " masquée " sont contrôlés. A noter que la notion de mois est ignorée (l’expression " MM " est équivalente à " ## ").
  En Déclaration de TVA pour le calcul de la TVA déductible. Le ou les comptes de TVA sur achats du mois de déclaration sont retenus si la structure " masquée " comporte les caractères " MM ".

Journaux achats / ventes sur pièce (paramétrage de la saisie des factures)

Pour accélérer l'enregistrement des factures d'achats et de ventes, l'application permet d'obtenir le calcul automatique de la base HT et de la TVA ne fonction du TTC saisi. Pour exploiter cette possibilité :

• Cochez la rubrique "Automate TTC/HT/TVA"

• A la rubrique "Compte de TVA dans", choisissez de rechercher le compte de TVA à imputer :

• sur la table des TVA ci contre

• sur la fiche de paramétrage du journal, à la rubrique "Contrepartie"

• Cochez l'option "Arrêt sur montant" pour pouvoir valider ou corriger le montant de TVA calculé automatiquement en saisie de facture.

• Respectez les conditions d'utilisation suivantes :

• paramétrez le journal en type "A" ou "V" et en mode "Saisie sur pièce" (l'option "Type Bordereau" ne doit donc pas être cochée).

• Paramétrez les comptes de charge et de produit avec l'un des codes de la table des TVA

• Paramétrez les comptes fournisseurs et clients avec la rubrique "Contrepartie" renseignée par le compte de charge ou de produit le plus couramment utilisé.

• En saisie de facture, commencez la saisie par le compte de tiers, fournisseur ou client. A la validation de la ligne, les lignes de contrepartie et de TVA seront créées automatiquement.

L'activation ou non de l'automate TTC/HT/TVA est sans incidence sur les écritures d'autoliquidation générées automatiquement par QuadraCompta.

Si nécessaire, précisez le type d'autoliquidation associé au code TVA :

• 1 Acquisitions intracom

• 2 Prestation intracom

• 3 Prestataire téléphonique (= services de communications électroniques)

• 4 Prestataire électricité

• 5 Prestataire déchets

• 6 Prestataire travaux immobiliers

• 7 Autre prestataire

• 8 Importations (entreprises ayant opté pour le dispositif d'autoliquidation de la TVA à l'importation)

• 9 Produits pétroliers

Pour enregistrer le code, cliquez sur <Valider>

• Pour sortir du mode création sans enregistrer les informations saisies, cliquez sur <Annuler>

• Pour modifier ou supprimer un code, sélectionnez-le en cliquant dessus avec la souris (il apparaît en surbrillance), puis cliquez sur le bouton correspondant.

Exemple de table de TVA renseignée :

1. Code	Taux	Achats	Ventes	Immos	Code TVA réservé / Code autoliquidation
   0	0	—	—	—	Laisser à 0 pour le contrôle de TVA et ETEBAC
   1	20	44566000	44571000	44562000
   2	10	44566000	44572000	44562000
   3	5,5	44566000	44573000	44562000
   7	0	—	—	—	Code réservé  Autres opérations non imposables
   8	20	44566000	44571000	44562000	Code réservé  Livraison intracommunautaire
   9	0	—	—	—	Code réservé  Exportation Hors UE (ventes)
   11	20	44569000	44579000	44569000	Code autoliquidation 1 - Acquisitions intracom
   12	20	44569000	44579000	44569000	Code autoliquidation 2 - Prestations intracom
   13	20	44566000	44571000	44562000	Code autoliquidation 3 - Prestataire téléphonique

    

Répercutions du paramétrage sur les déclarations de TVA

• 3310-CA3

• 3517-CA12

• 3517GR-CA12 (agricole)