Listes prud'homales : Préparation

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Module Listes prud'homales

Voir aussi

Introduction
Contrôles
Gestion multi dossiers

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L'étape de préparation consiste à alimenter un fichier des données prud'homales stocké sur le disque de votre système. Tant que vous n'avez pas transféré ce fichier sur disquette, vous pouvez relancer la préparation pour y ajouter de nouveaus dossier ou remplacer des dossiers existants.

Préparation prud'homale

A l'entrée en préparation prud'homale, vous obtenez un message d'alerte concernant les dirigeants non salariés sont à créer dans le fichier des employés Cegid Quadra Paie pour figurer sur les listes électorales du collège Employeurs. Cliquez sur <OK> pour poursuivre le traitement.
Elle est multi dossiers. Vous pouvez donc choisir de traiter tout ou partie des dossiers de paie en les sélectionnant par leur numéro ou sur la liste affichée par <F4>.
Saisissez la date de prise en compte des employés. Elle est proposée à la date définie par l'administration.
Si la préparation d'un dossier est demandée alors qu'il existe déjà dans le fichier préparatoire prud'homal, le traitement doit être confirmé et la préparation initiale est remplacée après confirmation.

Edition

Il s'agit d'une édition multi dossiers qui donne pour chaque établissement la liste par lieu de vote des employés pris en compte dans la déclaration prud'homale.

Les listes peuvent être affichées dans l'entreprise (durant les 15 jours qui précèdent l'envoi de la Déclaration conformément aux directives règlementaires)
Elles peuvent servir d'aide à la saisie du bordereau cerfa si vous ne souhaitez pas effectuer une déclaration magnétique.

Dossiers	L'édition est multi dossiers. Vous pouvez donc choisir de traiter : Le dossier courant uniquement, en validant son numéro proposé automatiquement D'autres dossiers que le dossier courant (de 1 à 10) en tapant leur n° ou en les sélectionnant dans la liste. Tous les dossiers
Tri par établissement	Vous pouvez faire un tri par établissement. Pour cela, sélectionnez un établissement Début et Fin.
SIRET de l'émetteur de la liste	Cegid Quadra Paie propose le SIRET de la fiche dossier ou du cabinet comptable en fonction des renseignements saisis dans les constantes N4DS/DSN (Cf. Contrôles à effectuer avant la production des listes) Vous pouvez le modifier.
Pour les employés présent au	Saisissez la date avec respectivement 2 chiffres pour le jour, le mois et l'année.
Nombre d'exemplaires Imprimante	Renseignez un nombre d'exemplaires (de 1 à 9) et sélectionnez une imprimante dans la liste affichée par <F4>.
Edition du brouillard des erreurs	Au cours de ce traitement, vous pouvez effectuer un nouveau contrôle des informations prud'homales en demandant l'impression du brouillard des erreurs.

En fin de traitement, Cegid Quadra Paie affiche un message d'alerte si certaines informations sont mal renseignées ou manquantes. Si vous avez demandé l'impression du brouillard des erreurs, vous pouvez lire les dossiers de paie et les employés concernés. Suivez alors les étapes suivantes :

Effectuez les corrections nécessaires sur les fiches dossiers et employés (menu Fichiers)
Demandez une nouvelle préparation en sélectionnant uniquement les dossiers sur lesquels des erreurs ont été signalées.
Pour chaque dossier, confirmez le remplacement du dossier dans le fichier des données prud'homales.