Transfert immobilisations

Ce module appartient aux Immobilisations et Crédits-bails.

Cette fonction permet de définir les imputations comptables utilisées lors du transfert des dotations en comptabilité à effectuer avant la clôture de l'exercice.

Imputations standards et imputations spécifiques

Le module vous permet de paramétrer :

• Des imputations standards communes à tous les dossiers que vous gérez,

• Des imputations spécifiques au dossier sur lequel vous travaillez. Dans ce cas, les imputations standards si elles existent, ne sont plus disponibles pour le dossier.

• Pour demander la gestion des imputations spécifiques au dossier, tapez <Alt+F1> ou cliquez sur le bouton <Comptes spécifiques>. Confirmez votre demande par "OUI" sur le message de mise en garde. Après confirmation, le titre de la fenêtre est modifié pour signaler l'utilisation des imputations spécifiques au dossier.

• La comptabilité permet d'abandonner les imputations spécifiques pour revenir aux imputations standards. Pour cela tapez à nouveau <Alt+F1> ou cliquez sur le bouton <Comptes spécifiques>. Confirmez votre demande par "OUI" sur le message de mise en garde.

Les comptes à imputer

La grille de paramétrage vous permet d'indiquer les comptes de charges et de produits, ainsi que le compte d'amortissement dérogatoire qui peuvent être mouvementés lors du transfert en comptabilité.

Le module immobilisations n'exige pas que les comptes préexistent dans le dossier comptable au moment du transfert. S'ils n'existent pas, ils seront créés automatiquement. Il vous restera toutefois à renseigner l'intitulé en modification du plan comptable.

Dotation aux amortissements

• Indiquez les comptes des dotations incorporelles, corporelles, financières, exceptionnelles.

Amortissements dérogatoires

• Indiquez les comptes de dotations, capitaux, reprises/Provisions, majoration temporaire 30 %.

• Le compte "Majoration temporaire 30 %" doit être renseigné. Il permet d'isoler sur la liasse fiscale, l'amortissement pratiqué au titre de la majoration 30 %.

• Le compte14580000 doit être utilisé obligatoirement pour alimenter automatiquement les liasses fiscales produites à partir des applications Quadratus. L'ensemble des traitements (calcul des dotations, transfert en comptabilité, changement d'exercice) prennent en compte la majoration temporaire de 30 % sur les amortissements dégressifs. Au delà de 12 mois d'application de la majoration, on retrouve les règles classiques de calcul de l'amortissement fiscal.

Cessions ou mises au rebut

• Indiquez les comptes de la valeur comptable des immobilisations incorporelles, corporelles, financières, exceptionnelles.