Cessions

Ce module appartient aux Immobilisations et Crédits-bails.

Ce module permet d'enregistrer les ventes d'immobilisations réalisées au cours de l'exercice et d'indiquer les conditions de cession.

La cession peut concerner une immobilisation simple, un composant d'un ensemble ou un ensemble complet selon le mode de sélection de l'élément cédé.

Sélection

• Donnez le numéro comptable et le code de l'immobilisation ou utilisez les outils d'aide à la sélection. A noter que votre sélection est refusée si :

• L'immobilisation a déjà été cédée, virée ou mise au rebut.

• Les caractéristiques de l'immobilisation (Libellé, date d'acquisition, Etat, … )sont alors visibles mais pas modifiables.

• Pour visualiser les informations à modifier, cliquez sur le bouton <OK>.

Cession

Date de cession :

• Saisissez respectivement 2 chiffres pour le jour, pour le mois et pour l'année. La date est refusée si elle est en dehors de l'exercice comptable.

• Si vous revenez sur une cession déjà enregistrée, et si vous souhaitez l'annuler, Cliquez sur le bouton <Annuler Cession> pour redonner à l'immobilisation son état d'origine. Confirmez votre demande en tapant les 3 lettres du mot "OUI".

Quote part cédée :

• En cas de cession totale, elle doit être égale à la quote part initiale.

• Pour la cession partielle d'une immobilisation composée de plusieurs éléments, saisissez la quantité cédée.

Valeur HT d'acquisition :

C'est le prix HT payé par l'acquéreur de l'immobilisation. Il entre dans le calcul des plus ou moins values.

• Par défaut la valeur HT d'acquisition est saisie dans la monnaie de tenue du dossier.

• Pour changer la monnaie de cette valeur, utilisez la combinaison de touches <Ctrl + F3> sur la rubrique "Valeur HT d'acquisition". Ces touches vous permettent de passer alternativement dans la monnaie qui n'est pas celle de tenue du dossier ou de revenir dans la monnaie de tenue du dossier. Si la monnaie de l'immobilisation n'est pas celle de tenue du dossier, le symbole de la monnaie de l'immobilisation est affiché en rouge à droite de la rubrique "Valeur HT d'acquisition".

Taux d'imposition :

Cette rubrique n'est plus utilisée par le module immobilisations. Auparavant, 2 taux étaient utilisés pour les éditions de liasse, cette rubrique permettait d'identifier lequel était a rattacher à l'immobilisation. Actuellement un seul taux est en vigueur.

Calcul de la dotation :

QuadraIMMO vous permet de définir le calcul de la dernière annuité. Cochez cette option pour prendre en compte la cession dans le prochain calcul d'une dotation proratisée sur la période précédant la cession.

Pour céder un ensemble, il convient de saisir son n° et de laisser à 0 le n° d'immobilisation. Certaines rubriques deviennent alors inaccessibles (quantités, taux d'imposition…).

Le montant de la cession de chaque immobilisation est calculé au prorata de sa valeur HT de l'ensemble.

Lors du changement d'exercice, les ensembles qui n'ont plus de composants (après cession ou mise au rebut par exemple) sont supprimés ainsi que les immobilisations d'origine.

Enregistrer

En fin de déclaration du mouvement, cliquez sur le bouton <Sauver> pour enregistrer la cession ou <Annuler> si vous y renoncez (vous vous retrouvez en sélection d'un numéro de compte).