TVA collectée sur les débits, méthode 1 (période)Débits
TVA collectée sur les débits, méthode 1
TVA collectée sur les débits, méthode 2
TVA collectée sur les débits, méthode 3
TVA collectée sur les débits, méthode 1 (période)
L'application prend uniquement en compte les ventes du mois de la déclaration et l’ensemble des rubriques sont renseignées automatiquement, dès la validation de la période.
Vous rejoignez directement le cadre réservé à la correspondance (Cf. Saisie de la déclaration).
TVA collectée sur les débits, méthode 2 (cumulative)
A la validation de la période, vous obtenez un tableau de contrôle de la TVA collectée. Il fournit la base de calcul des "Opérations réalisées" de la déclaration.
Les éléments du tableau sont calculés automatiquement en fonction des écritures saisies dans le dossier au moment où vous demandez la déclaration de TVA.
Si vous renoncez à enregistrer la déclaration (bouton <Annuler> de la fenêtre "Déclaration de TVA", ce calcul initial est conservé. C’est pourquoi, lorsque vous redemandez la déclaration de la période, vous obtenez le message "Un calcul a déjà été fait. Voulez-vous le conserver ? ". Si vous avez saisi de nouvelles écritures sur la période à déclarer depuis le précédent calcul du tableau, cliquez sur le bouton <Non> pour les prendre en compte ou <Oui> pour les ignorer.
A tout moment, vous pouvez imprimer le tableau de contrôle en cliquant sur le bouton <Edition>. Vous obtenez la fenêtre des paramètres d’impression.
Le tableau de contrôle de TVA
La colonne de gauche contient :
Dans la partie supérieure, une ligne par compte de vente,
Un premier groupe de 5 lignes de "Régularisation",
Dans la partie inférieure, une ligne par déclaration sur les périodes précédentes.
Un deuxième groupe de 5 lignes de "Régularisation",
En bas du tableau, la dernière ligne "A déclarer", met en évidence la TVA collectée sur la période. Elle correspond à l’écart entre :
La TVA théorique, calculée sur les comptes de vente depuis le début de l’exercice,
Et la TVA déjà déclarée sur les précédentes déclarations.
Les autres colonnes vous permettent de lire les cumuls "HT", "TVA" et "TTC", tous taux de TVA confondus ainsi que les montants détaillés par code TVA (accessibles grâce au clavier fléché). Pour connaître les touches disponibles pour vous déplacer sur l’ensemble du tableau reportez-vous au chapitre "Premier contact" ("Raccourcis clavier ou "Contrôles spécifiques).
Il existe autant de colonnes de détail que de codes TVA utilisés par les comptes de ventes. On retrouve dans les mêmes colonnes l’éclatement des "Opérations réalisées" enregistrées sur les précédentes déclarations :
Opérations imposables, lignes à 19.6 et 5.5.
Pour la ligne "Anciens taux" des opérations imposables, l'application gère la colonne correspondante (avec mention du taux), s’il existe un seul code TVA associé à un taux différent de 19.6, 5.5 et 0 %. Sinon, vous obtenez la mention "T?" à droite du mois de déclaration.
Opérations non imposables : lignes Exportations hors CEE, Livraisons intra-communautaires et Autres opérations non imposables. Attention, pour une bonne affectation des types d’opération sur les colonnes correspondantes, vous devez utiliser 3 codes de taux 0 %, respectivement les codes "8", "9" et "7".
Les régularisations
Les lignes "Régularisation" affichées en dessous de la ligne "Totaux ventes exercice" et au-dessus de la ligne "A déclarer" vous permettent de modifier l’intitulé de la ligne de régularisation ainsi que les bases de calcul de la déclaration.
Les cellules qui ne peuvent pas être modifiées (Cumuls ou TVA avec un taux nul) sont grisées.
Pour modifier une cellule, il faut se placer dessus puis au choix
Tapez <Entrée>,
Double-cliquez,
Cliquez sur le bouton <Modifier> ou utilisez le raccourci clavier (<Alt+M>).
Pour signifier que vous êtes en mode "Modification", la cellule s’affiche en jaune.
Vous pouvez renseigner indifféremment l’une des 3 colonnes HT, TVA ou TTC. Les 2 autres colonnes sont recalculées en conséquence.
Les régularisations sont répercutées dans les colonnes de cumuls "HT", "TVA" et "TTC" et sur les rubriques concernées des "Opérations réalisées" de la déclaration.
Tapez <Entrée> pour valider votre modification, vous vous retrouverez alors en modification sur la colonne suivante et vous pourrez vous déplacer d’une colonne à la suivante en tapant <Tab>.
Si vous désirez sortir du mode "Modification" sans valider votre modification, tapez "Echap", vous resterez sur la même cellule.
Le retour sur la fenêtre de déclaration de TVA
Pour revenir sur la grille initiale de la déclaration, cliquez sur le bouton <Sauver> puis <Fermer>
Cette méthode est utile pour les comptabilités de trésorerie. Elle permet en fin d'année d'exclure de la déclaration des écritures d'engagements pour les reporter pour l'année suivante. Pour la 1ère déclaration calculée avec cette méthode, il est aussi possible de supprimer définitivement des écritures antérieures à la période déclarée.
TVA collectée
Elle est calculée à partir des écritures imputées sur les comptes 7 (en fonction du code TVA rattaché aux comptes.
TVA déductible
Elle est calculée à partir des écritures non lettrées du compte.