Mouvements : Réallocation

Ce choix, disponible au menu Mouvements du module Immobilisations consiste à redéfinir une immobilisation existante en un ensemble d'immobilisations et à effectuer simultanément tous les ajustements nécessaires :

• création des différents composants de l'ensemble

• calcul à postériori de l'amortissement antérieur des composants (selon la méthode de la réallocation de la valeur nette comptable ou selon la méthode des coûts historiques)

• passage de l'immobilisation d'origine en l'état "Reconstitué".

Ce choix s'inscrit dans le cadre des normes IFRS

Immobilisation de référence

• Sélectionnez l'immobilisation "de référence". La liste disponible par <F4> affiche uniquement les immobilisations susceptibles d'être traitées (immobilisations dans état "En cours" qui n'ont pas encore fait l'objet d'une réallocation)
  Il s'agit du bien qui était géré jusqu'à maintenant comme une immobilisation simple, et qui va être transformé en un ensemble de plusieurs composants. Ex : Véhicule à scinder en 3 composants : "Caisse", "Moteur" et "Pneus".

• La valeur d'acquisition et valeur nette comptable (VNC) de l'immobilisation de référence sont affichées, ainsi que les dates d'acquisition et de mise en service.

Nouvel ensemble

• Choisissez la méthode de calcul de l'amortissement antérieur des composants qui s'applique à l'ensemble du dossier et accessible uniquement à l'enregistrement de la 1ère réallocation :

• Méthode Réallocation de la VNC : Après la saisie de la valeur d'acquisition du composant, l'amortissement antérieur est calculé automatiquement au prorata de la valeur d'acquisition du composant par rapport à la valeur d'acquisition de l'immobilisation de référence.

• Méthode des coûts historiques : l'amortissement antérieur est calculé comme si le composant avait été amorti depuis sa date d'acquisition (en fonction du type d'amortissement indiqué, du taux et de la durée de vie).

Saisie des immobilisations qui composeront l'ensemble

• La gestion des nouveaux composants s'effectue dans la partie basse de l'écran à l'aide des boutons de la barre d'outils sans qu'il soit nécessaire de passer sur les fiches immobilisations.

• Pour chaque composant, 3 renseignements seulement sont à fournir obligatoirement : le libellé explicatif, la valeur d'acquisition (sur l'onglet Généralités) et la durée de vie totale du composant (sur l'onglet amortissement). La durée de vie totale du composant est à exprimer en mois (limitée à 9999 mois). Les durées de vie écoulée et restante sont automatiquement calculées ainsi que le taux d'amortissement.

• Les autres caractéristiques sont fournies en fonction de l'immobilisation de référence (date d'acquisition, "Taxe professionnelle", "Taxe foncière", "Nombre d'années amorties"…).

• A la création du dernier composant, la frappe du caractère "*" dans la valeur d'acquisition HT permet de reprendre automatiquement le montant restant à affecter pour atteindre la valeur d'acquisition de l'immobilisation de référence.

• La liste des composants s'affiche sur la fenêtre de réallocation au fur et à mesure de leur création. Il est possible de supprimer un composant créé par erreur ou de le corriger.
  Le type d'amortissement de l'immobilisation de base est proposé pour les différents composants et il est possible de choisir un autre type d'amortissement.

• Composant amorti en linéaire : le composant est créé avec la durée restant à amortir (durée totale saisie – durée écoulée calculée en fonction de la date d'acquisition de l'immobilisation d'origine).

• Composant amorti en dégressif : composant créé avec la durée totale d'amortissement saisie.

Méthode de calcul

Si la méthode choisie est "Réallocation de la VNC", la création de l'ensemble est autorisée uniquement lorsque la valeur d'acquisition et la VNC de tous les composants sont égales à la valeur d'acquisition et à la VNC de l'immobilisation de référence.

Si la méthode choisie est "Coûts historiques", la VNC de l'ensemble peut être différente de la VNC de l'immobilisation de référence. L'écart est à constater comptablement :

• Les écritures proposées sont affichées avec pour libellé "Réallocation – Différence"

• Choisissez le journal et éventuellement le folio à alimenter

• Validez ou modifiez le compte à imputer (compte 11000000).

• A la sauvegarde de l'ensemble, l'immobilisation de référence passe à l'état "T – Reconstituée" et reçoit comme date de cession, la date de fin d'exercice précédent.