Rachat

Ce module appartient aux Immobilisations et Crédits-bails.

En cas de rachat d'une immobilisation acquise en crédit-bail, ce module permet d'enregistrer simultanément les 2 opérations nécessaires :

• Le changement d'état du crédit-bail (passage de l'état "En cours" à l'état "Racheté"),

• La création automatique de la nouvelle immobilisation.

Sélection

• Donnez le numéro comptable et le code du crédit-bail ou utilisez les outils d'aide à la sélection. A noter que votre sélection est refusée si :

• Le crédit-bail a déjà été racheté ou cédé.

• Les caractéristiques du crédit bail (Libellé, date d'acquisition, Etat, … ) sont alors visibles mais pas modifiables.

• Pour visualiser les informations à modifier, cliquez sur le bouton <Ok>.

Rachat

Date de rachat :

• Saisissez respectivement 2 chiffres pour le jour, pour le mois et pour l'année. La date est refusée si elle est en dehors de l'exercice comptable.

• Si vous revenez sur un rachat déjà enregistré que vous souhaitez annuler, Cliquez sur le bouton <Annuler Rachat> pour redonner à l'immobilisation son état d'origine (et supprimer l'immobilisation créée automatiquement). Confirmez votre demande en tapant les 3 lettres du mot "OUI".

Prix de rachat :

Si vous renseignez le prix de rachat en Euros, le prix de rachat en Francs est automatiquement calculé.

Enregistrement

A la validation du prix de rachat, la nouvelle immobilisation est créée automatiquement et vous est proposée en modification. Par défaut :

• Le numéro de compte est le même que le numéro de compte du crédit-bail racheté,

• Le numéro de l'immobilisation est le prochain numéro disponible,

• La valeur HT est le prix de rachat du crédit-bail (il y a concordance Francs/Euros),

• La date d'acquisition et la date de mise en service correspondent à la date du rachat,

• L'immobilisation est soumise à la taxe professionnelle et la base de calcul de la taxe est la valeur HT d'origine du crédit-bail.

• Sur la page "Amortissement",

• Les caractéristiques initiales de l'amortissement pour dépréciation sont conservées (type, nombre d'années, taux et coefficient dégressif),

• Le nombre d'années déjà amorties, l'amortissement antérieur et la dotation de l'année sont remis à zéro.