Encaissement (Méthode 3)

Cette méthode permet de déterminer la TVA collectée à la fois sur les débits et sur les encaissements clients et de déterminer la TVA déductible sur les factures ou les règlements fournisseurs. L'utilisation de cette méthode implique un paramétrage préalable des comptes et des méthodes compatibles (saisie sur pièce, lettrage manuel des règlements et des factures).

Méthode de travail compatibles avec le calcul de la TVA sur les encaissements/décaissements.

• Le schéma de saisie des factures est nécessairement une saisie sur pièce avec détail des contreparties. En effet c'est le paramétrage des comptes de vente et d'achat qui détermine le calcul ultérieur de la TVA :

• La TVA collectée est calculée sur les débits ou les encaissements selon le paramétrage des comptes de vente HT

• La TVA déductible est calculée sur les crédits ou les décaissements selon le paramétrage des comptes fournisseurs et des comptes d'achats HT.

• Pour la gestion de la TVA sur les encaissements/décaissements, le lettrage des factures et des règlements doit être fait avant la déclaration de TVA. Il doit s'agir nécessairement d'un lettrage manuel. En effet, dans le cas d'un lettrage automatique, plusieurs factures et règlements différents peuvent être lettrés avec la même combinaison de lettres. C'est pourquoi, un message d'avertissement est affiché dans les boîtes de dialogue du lettrage automatique (Menu Révision, fonctions "Lettrage automatique" et "Révision des comptes", bouton <Lettrage automatique>) si le dossier est paramétré avec la méthode de calcul de la TVA sur les encaissements.

• L'utilisation des modules de saisie des règlements clients et fournisseurs est compatible avec la gestion de la TVA sur les encaissements/décaissements.

Les effets en portefeuille enregistrés dans des journaux de type OD. La recherche est effectuée en fonction des dates d'échéance enregistrées sur les factures de la période de déclaration quelle que soit la date du règlement effectif (selon la législation en vigueur qui impose d'effectuer les déclarations de TVA en fonction des règlements prévus et non les règlements effectués).

Principe du calcul

• La TVA sur les débits/crédits est d'abord recherchée à partir des écritures imputées sur les comptes HT qui ne supportent pas la TVA sur les décaissements/encaissements. Seules les factures de la période de déclaration sont prises en compte.

• Pour une facture d'achat, la TVA est recalculée à partir du base HT de l'écriture et du taux de TVA associé.

• Pour une facture de vente, la base HT alimente directement la déclaration.

• La TVA sur les règlements est ensuite recherchée dans les journaux de type Trésorerie sur la période de déclaration. Le lettrage des écritures permet de remonter des règlements aux factures. Cela implique que le lettrage ait déjà été fait manuellement avant la déclaration de la TVA et qu'une facture et son règlement soient lettrés avec le même lettre.

• Pour la TVA collectée, sont retenues les écritures imputées sur les comptes de vente HT supportant la TVA sur les encaissements.

• Pour la TVA déductible, sont retenues les bases HT des factures pour lesquelles le fournisseur et le compte d'achat HT supportent la TVA sur les décaissements.

Pour un règlement non lettré (sans facture de référence), le code TVA du client ou du fournisseur est affecté par défaut

• Les règlements partiels et les règlements réglant plusieurs factures sont également gérés.

• Pour un règlement partiel, un coefficient est calculé à partir du montant du règlement et du montant TTC de la facture. Ce coefficient est ensuite appliqué au montant HT de chaque compte d'achat (pour obtenir le montant de TVA) ou vente (pour obtenir le HT).

• Lorsqu'un règlement règle plusieurs factures, le coefficient de TVA est calculé à partir du montant du règlement et du montant de toutes les factures existantes.

Bouton <Paramétrage des comptes>

A la validation de la période, vous obtenez la grille de déclaration de TVA avec un bouton <Paramétrage des comptes encaissement-décaissement>.

• Pour la TVA déductible, le paramétrage concerne les comptes fournisseurs et les comptes d'achat. Ils sont présentés sur l'onglet "Achats-Décaissements".

• Pour la TVA à déclarer, il concerne les comptes de ventes présentés sur l'onglet "Ventes-Encaissements".

• Par défaut, la TVA est calculée sur la déclaration du mois des factures. Pour indiquer qu'un compte supporte la TVA sur les encaissements/décaissements, double cliquez sur la ligne du compte ou tapez + ou -. La colonne "TVA sur décaissements" ou "TVA sur encaissements" s'actualise en conséquence.

Bouton <Détail du calcul>

• A la création de la déclaration, ce bouton permet de connaître les bases HT prises en compte dans la déclaration pour déterminer la TVA collectée et la TVA déductible. Il est possible d'imprimer le tableau affiché en tapant la combinaison de touches <Ctrl+Maj+F1>ou en cliquant sur le carré bleu dans le coin supérieur gauche.

• Le tableau de calcul met en évidence les règlements de factures dont les contreparties HT ne peuvent pas être retrouvées automatiquement :

• En rouge , le règlement de factures d'A Nouveau en l'absence du dossier archive n'est pas géré par l'application.

• En orange , les règlements non lettrés qu'on ne peut rapprocher d'une facture.

• Dans les 2 cas, il est possible de saisir le compte HT ou le taux de TVA. Il est possible d'activer un tri par règlements. Quel que soit le tri actif, le bouton <Editer> permet d'obtenir le tableau sur imprimante.

Bouton <Contrôle Dates d'échéance>

• Ce bouton permet d'accéder aux dates d'échéances enregistrées (et d'apporter d'éventuelles corrections). Les lignes correspondantes sont affichées en couleur rose.

Bouton <Contrôle règlement>

• Ce bouton permet d'afficher les règlements non lettrés.

Bouton <TVA en attente>

• Ce bouton permet de visualiser les écritures en attente de déclaration.