Onglet : Gestion du conventionnel
La « Gestion du conventionnel » est consultable à l’aide des icônes situés dans l’espace paramétrage :
Les informations présentes dans chacun des icônes ne sont pas modifiables, il s’agit des éléments qui sont mis à jour par téléchargement.
Ils contiennent l’ensemble des informations nationales et conventionnelles (Libellés Quadratus, Taux, Constantes, SMIC, etc…)
Pour consulter les conventions collectives suivies par le module, utiliser l’icône ci-dessous situé en bas de page.
En cliquant sur ce dernier, une fenêtre présente l’ensemble des conventions collectives disponibles.
Une
barre de recherche rapide permet de sélectionner une convention.
Une fois la convention collective sélectionnée :
La partie gauche de l’écran permet la visualisation des rubriques disponibles / la Partie droite la visualisation du paramétrage de la rubrique sélectionnée.
Le bouton en bas
de page permet de dupliquer l’ensemble
d’une convention collective ou d’une sélection d’élément vers la Gestion
Cabinet.
Il est donc possible de dupliquer une convention nationale gérée par Quadratus vers la gestion cabinet ou vers le code d’une convention collective régionale et d’en adapter le fonctionnement.
Tous les libellés livrés dans le plan de paie type sont disponibles ici en consultation.
La partie gauche de l’écran permet la sélection d’un libellé / la partie droite le paramétrage du libellé sélectionné.
- En haut de la barre de sélection une partie « Recherche » est disponible, la recherche d’un libellé peut alors s’effectuer par le code ou l’intitulé
- En
bas à gauche, l’icône permet de dupliquer un libellé
Quadratus vers la partie gestion cabinet.
Il faudra alors saisir le code libellé, celui-ci devra avoir en deuxième position le caractère {ou}.
Correspond à la liste des organismes référencés pour la DSN
Les organismes sont classés par type de caisse dans les onglets situés en bas à gauche de l’écran.
Pour les caisses régionalisées, dans les onglets URSSAF, Caisses CP BTP et MSA, sur la partie droite de l’écran sont cochés les départements affectés à la région sélectionnée.
Il s’agit de l’ensemble des montants mis à disposition par Quadratus avec l’historique des valeurs, pour le calcul des libellés de salaire (SMIC Horaire, Plafond Sécurité Sociale, Barème, Avantage en nature logement, etc…).
Cette information est également disponible dans QuadraPaie, au menu paramétrage/plans de paie types Quadratus /Montants.
Il s’agit de l’ensemble des taux mis à disposition par Quadratus avec l’historique des valeurs, pour le calcul des libellés nationaux et conventionnels sur les bulletins de salaire (URSSAF, retraite, prévoyance légale et conventionnelle).
Cette information est également disponible dans QuadraPaie, au menu paramétrage/plans de paie types Quadratus /Taux.
Il s’agit de l’ensemble des constantes nationales mises à disposition par Quadratus avec l’historique des valeurs, pour le calcul des libellés nationaux et conventionnels sur les bulletins de salaire (plafond sécurité sociale, Plafond GMP…)
Cette information est également disponible dans QuadraPaie, au menu paramétrage/plans de paie types Quadratus/Constantes.