Paramétrage des libellés

NB : Les libellés Quadratus ne sont pas concernés par ces paramétrages.

 

Cas général

 

Cotisations à déclarer

Paramétrages à prévoir ou à contrôler

 

Type d'organisme affecté

Champs concernés

Code QuadraPAIE

Cotisations régime général RUAA Régime unifié Agirc- Arrco Onglet 1 généralité Type de cotisation Onglet 6 Tds/Dads-u 117

 

Situations spécifiques

 

Cotisations à déclarer

Paramétrages à prévoir ou à contrôler

Type d’organisme affecté

Champs 1 concerné

Code QuadraPAIE

Champs 2 concerné

Code QuadraPAIE

Base brute spécifique RUAA

Régime Unifié Agirc-Arrco

Onglet 1 généralité

Type de cotisation

Onglet 6

Tds/Dads-u

117

Type base brute except.

Onglet 6 TDS/DADS-U

03 ou 08 ou 10 ou 12 ou 19 ou 25 ou 28 ou 61ou 69

Base plafonnée spécifique RUAA

Régime Unifié Agirc-Arrco

Onglet 1 généralité

Type de cotisation

Onglet 6

Tds/Dads-u

117

Type base plaf. except.

Onglet 6 TDS/DADS-U

03 ou 08 ou 10 ou 12 ou 19 ou 25 ou 28 ou 61ou 69

Base brute exceptionnelle RUAA

Régime Unifié Agirc-Arrco

Onglet 1 généralité

Type de cotisation

Onglet 6

Tds/Dads-u

117

Type base brute except.

Onglet 6 TDS/DADS-U

01 ou 04 ou 05 ou 09 ou 11 ou 14 ou 15 ou 16 ou 24 ou 27 ou 70

Base plafonnée exceptionnelle RUAA

Régime Unifié Agirc-Arrco

Onglet 1 généralité

Type de cotisation

Onglet 6

Tds/Dads-u

117

Type base plaf. except.

Onglet 6 TDS/DADS-U

01 ou 04 ou 05 ou 09 ou 11 ou 14 ou 15 ou 16 ou 24 ou 27 ou 70

Assiette de contribution libératoire

Régime Unifié Agirc-Arrco

Onglet 1 généralité

 

 

Type base plaf. Except et /ou

Type base brute except

Onglet 6 TDS/DADS-U

66

Contributions patronales à des régimes complémentaires de retraite

Régime Unifié Agirc-Arrco

Onglet 1 généralité

Type de cotisation

Onglet 6

Tds/Dads-u

117

Type base brute except.

Onglet 6 TDS/DADS-U

56

Base plafonnée ICP RUAA

Régime Unifié Agirc-Arrco

Onglet 1 généralité

Type de cotisation

Onglet 6

Tds/Dads-u

117

Autre type de données

Onglet 6 TDS/DADS-U

1014

 

Ces contrôles sont à effectuer à partir du menu Paramétrage / Libellés sur les libellés concernés.