A venir avec la diffusion de la version DSN P19V01
Pour chaque employé, le montant des cotisations RUAA est déclaré mensuellement dans le bloc 81 - Cotis. Individuelle. Ce détail est accessible à partir de l’arborescence DSN (menu consulter) : Individu/ Contrats
- Code RUAA : 105
Pour l’établissement ou le dossier, en cas de paiement groupé, le montant du versement retraite complémentaire, cumulant toutes les cotisations RUAA est contenu dans le bloc 20 – Versements organismes - du siège. Ce Versement est accessible à partir de l’arborescence DSN (menu consulter) : Etablissement/Versements organismes
Des états récapitulatifs sont disponibles dans le menu Editions & Contrôles du module DSN