Les contrats de prévoyance saisis dans le module sont déclarés dans le bloc 15. Il est accessible dans l’arborescence DSN (menu consulter) : Etablissement/Adhésion prévoyance
- Le code 01 indique d’un employé au moins est affilié à ce contrat dans la DSN
- Le code 02 indique qu’aucun employé n’est affecté au contrat dans la DSN
Ex : les contrats relatifs aux cotisations établissement
Ex : les contrats pour lesquels il existe des employés concernés mais dans un autre établissement du dossier
§ Pour chaque contrat et la DSN en cours, un Identifiant d’adhésion est généré (il peut être différent d’une période à l’autre)
§ Les affiliations relatives à chaque employé sont générées dans la DSN dans le bloc 70 – Contrats de prévoyance. Ce détail est accessible à partir de l’arborescence DSN (menu consulter) : Individu/ Contrats
§
- Identifiant adhésion permet de relier l’employé au contrat collectif contenu dans le bloc 15
- Un identifiant affiliation est généré par affiliation et pour la DSN en cours, cette affiliation permet de relier la cotisation à l’affiliation pour ce contrat.
- Les ayant droits doivent n’être paramétrés dans la fiche employé et affectés au contrat SI et seulement SI ils participent au calcul de la cotisation du contrat concerné. Ex : les contrats de santé incluant une option conjoint et/ou enfant.
- Aucune affiliation n’est générée pour les cotisations établissement compte tenu de leur nature.
Les cotisations individuelles et bases des cotisations prévoyance sont déclarées mensuellement dans les blocs 78, 79 et 81 Le détail est accessible à partir de l’arborescence DSN (menu consulter) : Individu/ Contrats
Une base assujettie est générée pour chaque identifiant d’affiliation avec un montant à 0
En dehors des régularisations, les dates de rattachement sont toujours celles de la période DSN : pas de décalage de paie pour les organismes de prévoyance.
Bloc 79 Composant Base assujettie
Pour chaque base assujettie, un composant est généré indiquant la nature de la base assujettie (Type Base dans le module) et son montant.
- Pour chaque base assujettie est générée une cotisation individuelle 059 indiquant le montant des cotisations de l’employé par affiliation
Les cotisations établissement sont déclarées mensuellement dans le bloc 82 Cotisation établissement. Le détail est accessible à partir de l’arborescence DSN (menu consulter) : Etablissement/ Cotisation établissement.
- Pour les cotisations établissement recouvrées par un organisme complémentaire, la référence correspond à l’identifiant du contrat contenue dans le bloc 15
- Pour les cotisations établissement recouvrées par la MSA, la référence contient le code caisse MSA.
- Particularité pour le BTP et ses cotisations établissement : le bloc 82 est généré uniquement sur l’établissement siège et cumule toutes les cotisations de tous les autres établissements, s’ils existent.
Pour le versement lié à l’établissement ou au dossier en cas de paiement groupé, le montant à payer est contenu dans le bloc 20. Le détail est accessible à partir de l’arborescence DSN (menu consulter) : Etablissement/ Versements organismes
- Le montant du versement correspond à la somme des versements par contrat contenu dans le bloc associé 55
- Les dates de rattachement sont toujours du 01/01/2000 au 01/01/2000 (convention organisme). Le rattachement réel des contrats est indiqué dans le bloc 55 (périodicité)
- Chaque contrat concerné par un versement pour la période est repris dans ce bloc 55, associé aux montants des cotisations dues.
-Les contrats relatifs aux cotisations individuelles et établissement sont présents dans ces composants s’ils ont la périodicité adéquate pour être déclarés. Ainsi, par exemple, les contrats qui ont une périodicité trimestrielle ne seront présents que sur le dernier mois du trimestre
- La périodicité déclarée correspond à la périodicité indiquée dans le module prévoyance ou la périodicité de la régularisation, s’il y a lieu.