Dans
Organisme générique concerné, ne doit pas être cochée l’option « Ne
pas traiter en DUCS EDI »
La génération du bloc versement dépend de la périodicité de la déclaration définie sur l’organisme. Si la périodicité de versement est trimestrielle, le bloc versement est généré uniquement le dernier mois du trimestre déclaré et contient le montant trimestriel des cotisations.
Dans le cas d’un paiement groupé pour l’organisme de retraite complémentaire, des blocs versements sont générés sur tous les établissements du dossier.
- Sur l’établissement payeur, le mode de paiement est celui paramétré dans le menu paiements DSN DUCS EDI et le montant du versement correspond au montant total des cotisations dues tous les établissements confondus.
- Sur les établissements secondaires, le mode de paiement est « versement réalisé par un autre établissement ».
Il contient le SIRET de l’établissement payeur et présente le montant des cotisations dues pour l’établissement en cours.
Dans
Organisme générique concerné, ne doit pas être cochée l’option « Ne
pas traiter en DUCS EDI »
En cas de multi-établissements et de paiement groupé, la DSN de l’établissement siège doit être générée après les autres établissements. En cas de modification de un des établissements secondaires, la DSN de l’établissement siège doit être à nouveau générée.