Contrôle DSN

Pour chaque employé, le montant des cotisations CRPNPAC est déclaré dans la DSN dans le bloc 81 - Cotis. Individuelle. Ce détail est accessible à partir de l’arborescence DSN (menu consulter) : Individu/ Contrats

 

 

§  Pour l’établissement ou le dossier, en cas de paiement groupé, le montant du versement CRPNPAC est contenu dans le bloc 20 – Versements organismes -. Ce Versement est accessible à partir de l’arborescence DSN (menu consulter) : Etablissement/Versements organismes

 

 

§  Pour l’établissement ou le dossier, le bordereau CRPNPAC est accessible dans l’arborescence DSN (menu consulter) : Etablissement/ bordereaux des cotisations dues (dans Versement, se positionner sur le paiement CRPNPAC)

 

 

 

§  Des états récapitulatifs sont disponibles dans le menu Editions & Contrôles du module DSN