Fiche de paramétrage de l’organisme APGIS (P0930)
Paramétrage des contrats :
- Prévoyance : APGIS
- Prévoyance complémentaire : APGIS
- Frais de santé : APGIS
CADRE ART 4/4BIS

Paritarisme

Décès, Incapacité, Invalidité

RPO : Famille 1 employeur

NON CADRE

Paritarisme

Décès, Incapacité, Invalidité

(1) Si apprenti : même libellé que les non cadre
(2) Si 2 employeurs : E_BS + E_CU
(3) Si 2 employeurs : E_BT + E_CV
RC, Famille 1 employeur

(1) Si apprenti : même libellé que les non cadre
(3) Si apprenti : même libellé que les non cadre
RC, Famille 2 employeurs (référence contrat 2)

Fiche de paramétrage de l’organisme KLESIA (P0959)
Attention les fonds HDS sont à verser à l’APGIS (Accord 2 oct. 2017 étendu le 11 déc. 2019)
Paramétrage des contrats :
- Prévoyance : KLESIA
- Prévoyance complémentaire : KLESIA
- Frais de santé : KLESIA

CADRE ART 4/4BIS

NON CADRE

(1) E_ DJ + E_DN
(2) E_DK + E_DO
Fiche de paramétrage de l’organisme APGIS (P0930), organisme collecteur du fonds HDS et du paritarisme.
Paramétrage des contrats :
- Prévoyance complémentaire : APGIS
Fiche de paramétrage de l’organisme APGIS (P0930)
CADRE ART 4/4BIS

Fonds HDS : 1 employeur


NON CADRE
Fonds
HDS : 1 employeur
Fonds
HDS : 2 employeurs
Paritarisme